AG ELECTIVES des CDT IDF - Avril/Mai 2025
Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E des 1! & 22 avril 2025 (Visioconférence)
(Examen des candidatures pour les CDT 77, 78, 92 & 81)
Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 08 avril 2025 (Visioconférence)
(Examen des candidatures pour les CDT 75 et 95)
AG ELECTIVE - NOV 2024
Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 05 novembre 2024(Visioconférence)
(Examen des candidatures pour l'élection du Comité Directeur de la F.F.T.D.A/Visé le 07/11)
Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 26 novembre 2024 (Visionconférence)
(Intervention de la CSOE lors des scrutins du 22, 23 & 24 Novembre)
ELECTION LIGUES ET C.DEPARTEMANTAUX - SEPT/OCT 2024
- Ligue AURA
- Ligue Bourgogne Franche Comté
- Ligue Bretagne
- Ligue Corse
- Ligue Grand Est
- Ligue Guadeloupe
- Ligue Guyane
- Ligue Hauts de France
- Ligue Ile de France
- Ligue Normandie
- Ligue PACA
- Ligue Pays de Loire
- Ligue Polynésie
- Ligue Réunion
ELECTION JUIN 2024
Commission de surveillance des opérations électorales (C.S.O.E) : M. Pierre-Alain Raphan - Dr Paul Viscogliosi - Me Thierry Chiron - Me Benjamin Peyrelevade - Me Philippe Peyramaure
- Extrait du procès-verbal de la réunion de la C.S.O.E du 3 mai 2024 (visioconférence)
- Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 31 mai 2024 (visioconférence)
(Recevabilité définitive des candidats - Rectifié par la C.S.O.E le 07 juin 2024) - Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 13 juin 2024 (visioconférance)
- Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 18 Juin 2024 (visioconférence)
(Réultats du scrutin) - Procès verbal de constat par huissier de justice
- Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 26 juin 2024 (visioconférence)
(Saisines)
- Ligue AURA (Election du 29/05/21)
- Ligue Centre (Election du 29/05/21)
- Ligue Bretagne/Centre /Aura/Nlle Aquitaine et Paca (Election délégués 12-13/12)
- Ligue PACA (Election du 13/06/21)
- Ligue Ile de France (Election des délégués du 5 décembre)
- Ligue Corse (Election du 25 octobre)
- Ligue Réunion (Election du 31 octobre)
- Ligue Grand Est (Election du 24 octobre)
- Ligue Guadeloupe (Election du 18 octobre)
- Ligue Pays de Loire (Election du 18 octobre)
- Ligue Occitanie (Election du 4 octobre)
- Ligue de Guyane (Election du 4 octobre)
- Ligue Normandie (Election du 10 octobre)
- Ligue Hauts de France (Election du 11 octobre)
COMMISSION DE SURVEILLANCE électorale
M. Pierre-Alain Raphan - Me Benjamin Peyrelevade - Me Philippe Peyramaure
Art 21 Statuts : La commission se compose d’au moins 3 membres dont 2 personnes qualifiées en raison de leurs compétences juridiques et/ou déontologiques. Les membres de la Commission ne peuvent être candidat à la désignation des membres du Comité Directeur de la Fédération ou d’un organe déconcentré, national, régional ou départemental. Ils sont nommés par le Comité Directeur pour la durée maximum de l’olympiade. Leur mandat s’achèvera après l’élection des membres du comité directeur prévu à l’article 11 des statuts.
- Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 12 Septembre 2024 (visioconférence)
(Recevabilité des Listes - Assemblées générales électives des Ligues) - Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du 21 Septembre 2024 (visioconférence)
Examen des candidatures pour les élections des Ligues et pour les élections des Délégués Départementaux - Décision du Président de la C.S.O.E sur délégation de la C.S.O.E, le 25 Septembre 2024
Recevabilité des candidatures des Délégués - Procès verbal de la reunion de la C.S.O.E du Vendredi 27 Septembre 2024 (visoconférence)
Recevabilité des candidatures des Ligues et Délégués - Procès verbal de la réunion de la C.S.O.E du Jeudi 03 octobre 2024 (Visioconférence)
Recevabilité des candidatures Ligue Guadeloupe
Informations : Tout éventuel recours devant le Tribunal judiciaire compétent contre une décision prise dans le cadre du processus électoral (et ce compris contre le résultat des élections), devra obligatoirement être précédé, sous peine d’irrecevabilité, d’un recours aux fins de conciliation devant la Conférence des conciliateurs du CNOSF, conformément aux dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du code du sport et ce dans le délai de 15 jours à compter de la publication de la décision attaquée.